Guide des Démarches - Votre département - Guide des Hôpitaux - Guide des Maternités - Guide Médicaments - Guide des Lycées - Guide EHPAD
Guide Tourisme France - Guide Baignades - Guide Campings - Guide Automobiles Anciennes - Journées du Patrimoine :
CONSULTER
12 Guides :
Démarches - Santé - Tourisme - Patrimoine - Automobiles
Actualités
Dossiers
Départements
Index
Actualités
Dossiers
Départements
état civil, identité, élections
Dossierétat civil, identité, élections
administration
FranceConnect, la clé de votre dossier en ligne
Obtenir des documents de l'administration
Performance de l'action publique
Les chiffres nationaux
Patrimoine des ministres
carte d'identité
Choisir son nom
Carte d'identité
La durée de validité de la carte d'identité passe de 10 à 15 ans
Passeport
Acheter un timbre fiscal sur Internet pour le passeport
Equivalence entre carte d'identité sécurisée et passeport biométrique
En cas de première demande de carte d'identité ou de passeport
Demande de renouvellement d'une carte d'identité ou d'un passeport non sécurisés
Voyager en Europe et dans l'espace Schengen
Se rendre aux Etats-Unis
collectivités locales
Près de chez vous
Ce qui dépend désormais des communes
Ce qui dépend désormais des départements
Ce qui dépend désormais des régions
La délégation de compétence
décès
Espérance de vie, nombre de décès
Les démarches en cas de décès
Frais d'obsèques
Les assurances obsèques
Veuvage
démarches en ligne
Changement de coordonnées
Déclaration de revenus
Déclaration des salaires versés à un employé à domicile
Déclaration RSA
Actes d’état civil pour les événements survenus à l’étranger
Acte d’état civil auprès de la mairie du lieu de naissance, de mariage ou de décès
Demande d’aide au logement
Extrait de casier judiciaire
Carte européenne d’assurance maladie
Demandes de bourse et/ou de logement étudiant
Certificat de non-gage
Demande de logement social
Inscription au lycée
Inscription sur les listes électorales
Paiement des amendes
Paiement des impôts
Pré-plainte
Le recensement citoyen obligatoire
Recensement de la population
divorce, séparation
L'âge du divorce
Pension alimentaire
Séparation des signataires d'un PACS
Europe (L')
Les institutions européennes
Le Conseil européen
Conseil de l’Union européenne
La Commission européenne
Le Parlement européen
héritage, testament
Qui hérite ?
Régime de mariage
Donation au dernier vivant
Aides et donation aux enfants
majorité, droit de vote, élections
Majorité
Obligation d'entretien des enfants
Inscription sur les listes électorales
Que faut-il pour voter ?
Vote par procuration
Résultats des élections
Abstention et sens civique
Sondages d'opinion
mariage
Le mariage en France
Age légal de mariage
Lieu de mariage
Formalités de mariage civil
Régimes matrimoniaux
Le régime matrimonial
Comment changer de régime matrimonial ?
Mariage et enfants
Union des couples de même sexe : PACS et mariage homosexuel
Mariages forcés
naissance
Combien sommes nous ?
Combien sommes-nous dans chaque commune ?
Le recensement est obligatoire
Nombre de naissances
Etat civil
Déclaration de naissance
Acte de naissance
Naissance et mariage
Filiation
Naissance sous X, accouchement sous X
Nom de famille
Changer de nom de famille
Enfant mort-né, enfant né sans vie
nationalité, accueil des étrangers
La nationalité française
Comment prouver que l'on est de nationalité française ?
CAI - Contrat d’Accueil et d’Intégration
Travailler en France pour un étranger
Demande d'asile, statut de réfugié
PACS
Le PACS
Choisir entre mariage, union libre et PACS
Union des couples de même sexe : PACS et mariage homosexuel
Le PACS et les enfants
perte ou vol de papiers d'indentité
Dossiers
animaux
assurance
automobile, 2 roues
banque, argent
consommation, vie quotidienne
emploi
enfants, ados
enseignement
environnement, écologie
état civil, identité, élections
habitation, logement
handicap
impôts et taxes
justice, sécurité
loisirs, sports, vacances
revenus, aides sociales
santé, soins
seniors
transports
vie personnelle
Index état civil, identité, élections
abstention
Accès aux Documents Administratifs
accouchement sous X
acquêts
acte de naissance
action publique
administration
APS (autorisation provisoire de séjour)
asile politique
assurance décès
assurance obsèques
Bruxelles
budget
CADA (Commission d'Accès aux Documents Administratifs)
CAI (Contrat d’Accueil et d’Intégration)
carte d'électeur
carte d'identité
caveau
certificat de décès
cimetière
civisme
collectivités locales
combien sommes nous
Commission européenne
communauté universelle
commune
Comptes (Cour des)
concubinage
Conseil européen
conseil général
conseil municipal
conseil régional
consentement
Contrat d’Accueil et d’Intégration
Cour des Comptes
décès
déclaration de décès
déclaration de naissance
délégation de compétence
demandeur d'asile
démarches en ligne
département
député européen
divorce
donation
droit de vote
droit du sang
droit du sol
droits civiques
élections
élections européennes
enfant adultérin
enfant légitime
enfant mort-né
enfant naturel
enfant né sans vie
enterrement
espace Schengen
espérance de vie
Etats-Unis
étranger
Europe
Europe
exclusion
filiation
frais d'obsèques
FranceConnect
garde alternée
héritage
inscription sur les listes électorales
insertion
intercommunalité
leg
législatives (élections)
liste électorale
loi de finances
mairie
majorité
mariage
mariage forcé
mort
municipales (élections)
naissance
naissance hors mariage
nationalité
naturalisation
nom de famille
nombre de décès
nombre de français
obligation d'entretien
obsèques
OFPRA
PACS
Parlement européen
participation aux acquêts
passeport
pension alimentaire
performance publique
pompes funèbres
prénom
présidentielles (élections)
procuration
recensement
réfugié
régime matrimonial
région
résultats des élections
Schengen
séparation
séparation de biens
solo
Strasbourg
succession
testament
timbre fiscal
union libre
veuvage
ville
visa
vote par procuration
Actualités
Dossiers
Départements
Index
Actualités
Dossiers
Départements
DOSSIERS :
animaux
-
assurance
-
automobile, 2 roues
-
banque, argent
-
consommation, vie quotidienne
-
emploi
enfants, ados
-
enseignement
-
environnement, écologie
-
état civil, identité, élections
-
habitation, logement
-
handicap
impôts et taxes
-
justice, sécurité
-
loisirs, sports, vacances
-
revenus, aides sociales
-
santé, soins
-
seniors
-
transports
-
vie personnelle
Dans votre département :
Chômage
-
Emploi des jeunes
-
Sites à risque
-
Economies d'énergie
-
Handicap
-
Nombre d'habitants
Nombre de médecins
-
CLIC - Personnes âgées
-
Baignades
-
Accidents
-
Retraits de permis
Guide des Démarches - Votre département - Guide des Hôpitaux - Guide des Maternités - Guide Médicaments - Guide des Lycées - Guide EHPAD
Guide Tourisme France - Guide Baignades - Guide Campings - Guide Automobiles Anciennes - Journées du Patrimoine :
CONSULTER
12 Guides :
Démarches - Santé - Tourisme - Patrimoine - Automobiles
Copyright Yalta Production - Janvier 2013 / décembre 2024 -
Données personnelles - Cookies - Mentions légales